De nombreuses catégories de collections, comme les œuvres d’art, ont connu de fortes augmentations de valeur au cours de la dernière décennie. Si certains collectionneurs aiment suivre de près leurs « biens d’investissement par passion », au même titre que les autres placements qui font partie de leur portefeuille, beaucoup d’autres ne tiennent pas compte des fluctuations de leur caractère désirable et de leur valeur marchande, préférant simplement profiter de ces objets.
Pour les besoins de l’assurance, il est essentiel que les valeurs actualisées soient reflétées dans les polices d’assurance. Les catégories de collections nécessitant des évaluations particulières incluent notamment :
Chubb recommande de procéder à des réévaluations plus fréquentes pour les catégories d’objets de collection présentant une plus grande volatilité. N’oubliez pas que les dispositions et les primes de la police varieront en fonction de la valeur des biens et de la catégorie d’objets de collection. Certaines polices d’assurance pour les œuvres d’art, par exemple, offriront une indemnisation supplémentaire par rapport au montant prévu pour tenir compte de l’augmentation rapide de la valeur des œuvres.
Les spécialistes des œuvres d’art et des collections de Chubb peuvent fournir des conseils sur le moment où il convient de demander une réévaluation, en fonction du type de bien et de l’évolution de sa valeur sur le marché. Cette pratique exemplaire permet de s’assurer qu’un collectionneur recevra la valeur à neuf appropriée pour un objet en cas de sinistre assuré imprévu, par exemple si cet objet est volé ou accidentellement endommagé.
Les marchés des œuvres d’art et des objets collectionnables de luxe présentent de nombreuses nuances, notamment en ce qui concerne l’évolution des goûts. Compte tenu de la complexité de ces marchés, il est essentiel de trouver un évaluateur compétent qui est en mesure d’évaluer avec précision la nature unique d’un bien dans le contexte de sa catégorie. En général, les meilleurs évaluateurs possèdent à la fois une formation et de l’expérience dans leur domaine d’activité.
Selon la nature de l’objet à évaluer, il peut être nécessaire de faire appel à un évaluateur disposant d’une expertise très spécifique. Par exemple, un évaluateur spécialisé dans les tableaux de grands maîtres peut ne pas être le bon choix pour évaluer une sculpture moderniste importante sur le plan artistique.
Pour trouver un évaluateur qualifié, les clients de Chubb peuvent s’adresser à leur courtier pour qu’il leur recommande un spécialiste des œuvres d’art et des collections de Chubb qui pourra leur fournir des recommandations personnalisées. Les collectionneurs peuvent également rechercher des évaluateurs qualifiés en consultant les bases de données des trois principaux organismes d’évaluation de biens meubles corporels :
Chaque organisme possède différents niveaux d’accréditation et de certification qui reflètent les connaissances et l’expérience de l’évaluateur.
Il existe plusieurs types de valeurs qu’un évaluateur peut utiliser en fonction de l’objectif de la tâche qui lui est confiée.
Pour l’établissement des tableaux des montants d'assurance, il convient généralement de se baser sur la valeur à neuf au prix de détail, car elle tient compte de l’urgence de se procurer un article similaire en cas de perte. Lorsqu’une réclamation est présentée, l’article doit être remplacé rapidement, généralement en se le procurant auprès d’un détaillant plutôt que sur un marché secondaire, tel qu’une vente aux enchères. La valeur à neuf au prix de détail prend également en compte les frais, les taxes et les services connexes tels que l’encadrement de l’œuvre.
En revanche, la juste valeur marchande (JVM) ou valeur sur le marché secondaire est « le prix auquel la propriété du bien serait transférée d’un vendeur consentant à un acheteur consentant, aucun des deux n’étant contraint d’acheter ou de vendre et les deux ayant une connaissance raisonnable des faits »¹.
En raison de ces facteurs, la valeur à neuf au prix de détail est souvent plus élevée que la juste valeur marchande. Toutefois, dans certains cas, en particulier sur les marchés des pièces d’horlogerie d’occasion et de l’art ultra-contemporain², la valeur au détail peut être inférieure à la valeur sur le marché secondaire en raison de la disponibilité sur le marché. Les clients ayant un accès exclusif à un objet collectionnable de luxe en édition limitée peuvent constater que son prix d’achat initial est nettement inférieur à sa valeur de revente sur le marché secondaire, où un plus vaste public pourrait se disputer l’objet. Dans de tels cas, l’évaluateur choisira le marché approprié pour déterminer la juste valeur à neuf de l’objet.
¹Définition de l’IRS telle qu’elle figure dans les Treasury Regulations à l’article 20.2031-1 (b).
²Largement défini comme l’art créé par des artistes contemporains nés après 1975, et/ou âgés de moins de 40 ans.
Le présent document est fourni à titre indicatif et se veut complémentaire à l’accompagnement de vos conseillers professionnels en assurance pour la mise en place d’un programme de prévention. Elle offre un simple survol et ne saurait remplacer la consultation de votre courtier d’assurance ni des conseils juridiques, professionnels ou de génie.
Le nom commercial Chubb désigne les filiales de Chubb Limited qui fournissent de l’assurance et des services connexes. Pour consulter la liste de ces filiales, visitez notre site Internet à https://chubb.com/ca-fr. L’assurance est fournie par Chubb du Canada Compagnie d’Assurance ou Chubb du Canada Compagnie d’Assurance-Vie (collectivement, « Chubb du Canada »). Les produits ne sont pas nécessairement offerts dans toutes les provinces ou tous les territoires. La présente communication n’est qu’un résumé des produits. La garantie réelle est régie par le libellé du contrat d’assurance émis.