Gérer les risques spéciaux à l’échelle mondiale en cette période turbulente

Au cours des dernières années, les entreprises et les organisations ont été confrontées à une série de risques nouveaux et croissants. Bien que le pire de la pandémie de COVID-19 semble être derrière nous, les entreprises font face aux défis persistants que sont l’inflation, l’instabilité politique et économique, les pénuries de main-d’œuvre, l’augmentation des phénomènes météorologiques violents et d’autres périls.

Mais même en période difficile, les entreprises continuent de regarder au-delà de leurs frontières pour stimuler la croissance. Bien que l’expansion à l’échelle internationale crée de nouvelles possibilités, elle comporte également des risques supplémentaires. Lorsque vous évaluez la couverture multinationale de votre programme d’assurance, il est important de tenir compte non seulement des options de polices, mais aussi de l’étendue de l’expertise et des services mondiaux fournis par un assureur.

Lorsque vous passerez d’un pays à l’autre pour la première fois, vous devrez élargir votre couverture d’assurance actuelle. Votre entreprise a probablement déjà des polices en place pour la protéger contre une gamme de risques, notamment les sinistres liés aux incendies, aux accidents et aux risques divers (« IARD »), mais les polices nationales comportent généralement des limites géographiques. Vous devrez mettre en place de nouvelles polices qui protégeront votre entreprise et vos employés partout où vous faites affaire.

Toutefois, le simple fait d’élargir la portée géographique de votre programme d’assurance actuel ne permettra pas de répondre aux risques spéciaux qui peuvent se présenter sur le marché mondial. Les entreprises qui sont récemment devenues mondiales ainsi que les multinationales bien établies qui ont des programmes d’assurance robustes devraient être au fait de ces quatre secteurs de risque :

• Conformité aux sanctions
  Les conflits géopolitiques et l’instabilité ont mené à des règles complexes et changeantes en matière de sanctions interdisant aux sociétés de faire des affaires dans certains territoires et avec certaines personnes. Ces règles ont été adoptées par des pays d’Europe, d’Asie, d’Amérique du Nord et d’Amérique latine et sont applicables à de nombreux pays du monde entier. Par exemple, depuis mars 2023, plus d’une vingtaine de territoires et de régions sont assujettis à des sanctions économiques aux États-Unis¹.
  
  La violation de sanctions, même involontairement, peut entraîner des amendes et des sanctions pénales importantes, ainsi que des dommages à la réputation. Les entreprises multinationales doivent faire appel à des conseillers professionnels appropriés pour les aider à composer avec la complexité de leurs activités dans plusieurs territoires où de multiples lois et règlements peuvent s’appliquer.
   

• Réglementation locale en matière d’assurance
  Chaque nation — et parfois même chaque administration au sein des nations — a ses propres règlements sur l’assurance. Le protectionnisme en matière d’assurance est de plus en plus répandu à l’échelle internationale, les restrictions visant l’assurance des risques dans les territoires où un assureur n’est pas agréé et la façon dont les réclamations sont réglées.
  
  Si l’assurance que vous avez souscrite au pays n’est pas conforme aux exigences locales en matière d’assurance, votre programme de gestion des risques pourrait ne pas fournir une couverture appropriée pour vos risques et pourrait entraîner des conséquences financières et fiscales supplémentaires. Un assureur multinational possédant de vastes connaissances locales peut vous aider à mettre en place un programme d’assurance conforme aux exigences applicables dans de multiples territoires.
   

• Risques liés aux fusions et acquisitions
  Les fusions et acquisitions comportent un certain nombre de risques, notamment des responsabilités fiscales, fiduciaires, de propriété intellectuelle et environnementales. Ces risques peuvent devenir plus complexes lorsque les entreprises impliquées dans la transaction exercent leurs activités dans différentes nations. Par exemple, une transaction pourrait entraîner des conséquences fiscales inattendues dans un pays où le vendeur, mais non l’acheteur, exerce ses activités.
  
  Avant de conclure une transaction de fusion et acquisition, votre diligence raisonnable en matière d’assurance devrait comprendre un examen des responsabilités et des garanties qui couvrent tous les territoires où les deux sociétés en cause exercent leurs activités. Un agent ou un courtier chevronné et bien informé peut aider à repérer les lacunes de couverture qui doivent être comblées.
   

• Menace à la sécurité des personnes
  L’enlèvement, la rançon et l’extorsion constituent des menaces sérieuses pour les entreprises internationales et leurs employés. On estime à 15 000² le nombre d’enlèvements par an, pour un montant d’environ 500 millions de dollars³. Ce risque pourrait augmenter en raison de la détérioration de l’économie mondiale et de l’instabilité politique.
  
  Un assureur multinational solide peut souvent fournir une gamme de services qui accompagnent la garantie contre ce type de risque. Votre assureur mondial peut vous fournir des conseils en ingénierie des risques pour vous aider à repérer les menaces locales, à renforcer vos pratiques en matière de sécurité et à vous remettre des incidents couverts.

Votre entreprise ou organisation sera la mieux placée pour gérer les risques mondiaux en établissant un programme-cadre contrôlé (PCC) qui comprend un contrat-cadre émis dans votre pays d’origine et des polices locales dans d’autres territoires où vous exercez des activités. Cet arrangement permet au contrat-cadre de superposer des polices locales, avec des clauses relatives aux différences de conditions et aux différences de montants de garantie permettant au contrat-cadre de répondre à une réclamation lorsque les montants de garantie d’une police locale sont épuisés ou que ses modalités ne sont pas applicables.

Que vous songiez à votre première incursion sur le marché international ou que vous meniez déjà des activités dans d’autres pays, vous pouvez tirer parti d’une discussion approfondie avec un agent ou un courtier chevronné en matière de gestion d’un programme d’assurance mondial. Un professionnel de l’assurance peut vous aider à examiner les options de couverture et à évaluer les assureurs en fonction de leur portée mondiale, de leur expertise et de leurs services.