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Un incident de pollution ou une perte peut sérieusement affecter les opérations, les finances et même la réputation d’un entrepreneur. Il est donc essentiel de souscrire à une police conçue spécifiquement pour vos besoins de protection liés à ce domaine.

Faits saillants

Avantages
  • Définition étendue des conditions de pollution, dont la présence de champignons et de légionelle
  • La définition d’un dommage à un bien comprend les dommages aux ressources naturelles
  • Couverture intégrée pour les frais de transport et d’intervention d’urgence
  • Option pour couverture personnalisée, dont une couverture globale liée à la pollution d’une surface construite et des exigences additionnelles d’un projet

Alertes en cas d’incident environnemental – Notre programme complémentaire a été conçu pour aider nos clients à embaucher et à affecter des entrepreneurs qualifiés en intervention en cas d’incidents, à surveiller les frais de nettoyage et à mitiger les responsabilités civiles potentielles liées aux rejets dans l’environnement.

 

Couverture

Les programmes peuvent être adaptés aux comptes de toute taille :

  • Plusieurs types de polices disponibles, dont : pratiques, projets et garantie de continuité complémentaire
  • Couverture pour les multinationales locales et basées au Canada offrant des services à l’étranger
  • Couverture pour le travail effectué par ou au nom de l’assuré désigné
  • Aucune exclusion à la police de base pour les défauts de construction ou les infiltrations d’eau
  • Police basée sur la datation des sinistres ou des événements
  • Couverture intégrée pour opérations complétées sur la base d’événement
  • Police spécifique aux pratiques (Police pour les pratiques pour une durée maximale de 2 ans/Police d’une période correspondant à la durée d’un projet spécifique : conditions offertes pour une période maximale de 17 ans)
  • Événements de pollution soudains, accidentels ou graduels
  • Couverture du transport incluse
  • Termes « limon », « sol » et « sédimentation » compris dans la définition des conditions de pollution
  • Couverture intégrée pour les frais d’intervention d’urgence
  • Délai d’intervention d’urgence de 7 jours
  • Couverture pour moisissures
  • Couverture pour légionelle
  • Couverture basée sur les événements pour les sites d’évacuation non possédés
  • Couverture des endroits possédés ou loués
  • Couverture pour gestion d’événement catastrophique
  • Défense surpassant les limites disponible
  • Couverture des sites possédés disponible pour les endroits possédés ou loués par l’entrepreneur
  • Les pertes incluent les amendes, les pénalités et les dommages-intérêts civils
  • Aucune juridiction et lieu ou choix des dispositions légales
  • La définition de pollution comprend l’abandon illicite
  • Disponible pour la gestion d’événement catastrophique
  • Les polices d’un projet peuvent être écrite conformément à « OCIPS », « CCIPS » ou spécifiquement pour les risques d’un projet liés à la santé
Minimums et limites
  • Minimum de la franchise auto-assurée : 5 000 $
  • Prime minimale variant entre 1 500 $ à 5 000 $
  • Capacité disponible jusqu’à 50 M$ par limite globale, incluant les honoraires de la défense juridique
Client type

La plupart des entrepreneurs commerciaux, conditionnel aux lignes directrices de souscription, dont :

  • Charpenterie ou menuiserie
  • Construction civile
  • Bétonnage
  • Gestion de projets de construction
  • Pose de cloisons sèches
  • Environnement électrique
  • Excavation/Développement d’un site
  • Construction générale
  • Travaux publics/Ponts
  • Isolation
  • Aménagement paysager
  • Maçonnerie
  • Installation de CVCA
  • Peinture
  • Plomberie
  • Toiture
  • Rues et artères routières
Formulaires/Applications

Ressources utiles