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La mondialisation offre aux entreprises de toutes tailles des avantages opérationnels potentiels et des possibilités d’expansion, mais elle peut également être source de nouveaux types de risques environnementaux. Les catastrophes écologiques d’origine humaine figurent parmi les dix principaux risques mondiaux pour ce qui est de la probabilité et l’impact, selon le Rapport sur les risques mondiaux 2019 du Forum économique mondial. Il est plus important que jamais de prendre des mesures adéquates pour évaluer ces risques et de mettre en place un plan d’assurance sur mesure pour minimiser l’impact de la pollution et l’atteinte à l’environnement.

 

Selon la nature et la portée géographique d’une entreprise, la gestion des risques liés à l’environnement peut s’avérer une tâche complexe. Voici 5 questions à se poser pour évaluer les expositions et risques environnementaux ainsi que les exigences en matière d’assurance.

  1. La couverture actuelle comporte-t-elle des lacunes qui exposent l’entreprise à des réclamations environnementales?
    L’assurance responsabilité civile générale de l’entreprise peut couvrir un incident soudain et ponctuel qui provoque une fuite de pollution dans l’environnement, mais peut vous laisser sans protection pour les dommages environnementaux progressifs. Une couverture dédiée au risque environnemental peut aider à combler cette lacune, car elle est souvent structurée de manière à fournir une protection d’assurance pour la pollution et la contamination à long terme, même si elles ont été causées par un propriétaire ou un locataire précédent. Elle offre également une défense contre les poursuites réglementaires associées.

  2. Dans quels contextes votre entreprise est-elle le plus susceptible de faire l’objet d’une réclamation environnementale?
    Bien qu’un programme complet de gestion des risques environnementaux doive couvrir toutes vos installations, vous devez également évaluer les contextes dans lesquels vous êtes le plus exposé aux risques. Quelles opérations sont susceptibles de causer des dommages à l’environnement et quelles réglementations régionales présentent des risques de conformité?

  3. Quelles sont les réglementations environnementales les plus strictes auxquelles une entreprise doit faire face, y compris les critères d'assurance minimums?
    Les exigences en matière de conformité environnementale varient considérablement dans le monde, tout comme les niveaux minimaux d’assurance obligatoire pour couvrir les dégâts sur l’environnement. Le non-respect d’exigences peut également avoir des conséquences financières, opérationnelles et de réputation allant bien au-delà des frontières où le non-respect est survenu. Il est essentiel de comprendre les directives opérationnelles et les lois locales pour rester en conformité dans le monde entier. Vous devez vous assurer que le partenaire assureur de l’entreprise peut fournir une expertise géographique complète, notamment avec des spécialistes sur place pour vous aider à répondre aux exigences locales en matière de conformité et d’assurance. 

  4. L’entreprise est-elle exposée à une responsabilité de contamination héritée du passé?
    Il est important de connaître l’utilisation historique des sites et installations de votre client afin de pouvoir identifier une éventuelle contamination causée par un ancien propriétaire. Le plan de gestion des risques environnementaux d’une entreprise doit tenir compte du risque qu’elle soit tenue responsable d’une contamination « héritée » et de la responsabilité environnementale associée.

  5. Dans quelle mesure est-il nécessaire que votre client puisse compter sur un partenaire assureur offrant un service de gestion de crise?
    La couverture médiatique et les réseaux sociaux d’aujourd’hui, qui sont actives 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, peuvent amplifier l’impact des incidents environnementaux. Lorsqu’un incident environnemental se produit, en plus de réparer les dégâts matériels sur l’environnement, une entreprise peut également être amenée à prendre des mesures pour rassurer ses partenaires et le public sur le fait qu’elle a réagi de manière adéquate. Il est important de gérer l’atteinte à la réputation, peu importe les causes à l’origine de l’incident. Si une entreprise est confrontée à des risques environnementaux, elle doit donc préparer et mettre à jour régulièrement un plan de gestion de crise qui comprend des mesures pour protéger sa réputation et assurer la continuité de ses activités.

     

L'importance de la prévention des incidents

La réduction des dégâts, la minimisation des coûts et la gestion des sinistres après un incident font partie de tout plan global de contrôle des pertes liées à l’environnement. Les étapes les plus importantes consistent toutefois à évaluer les activités d’une entreprise, analyser des projets spécifiques et déterminer les actions susceptibles de réduire les risques environnementaux. Trouvez une compagnie d’assurance qui peut vous aider vous et vos clients à comprendre la réglementation locale en matière d’environnement et vous donner accès à des experts spécialisés pour prévenir les incidents de pollution, vous soutenir en cas d’atteinte à l’environnement et limiter la responsabilité environnementale de votre client.

Le présent document est fourni à titre indicatif et se veut complémentaire à l’accompagnement de vos conseillers professionnels en assurance pour la mise en place d’un programme de prévention. Elle offre un simple survol et ne saurait remplacer la consultation de votre courtier d’assurance ni des conseils juridiques, professionnels ou de génie.

Le nom commercial Chubb désigne les filiales de Chubb Limited qui fournissent de l’assurance et des services connexes. Pour consulter la liste de ces filiales, visitez notre site Internet à https://chubb.com/ca-fr. L’assurance est fournie par Chubb du Canada Compagnie d’Assurance ou Chubb du Canada Compagnie d’Assurance-Vie (collectivement, « Chubb du Canada »). Les produits ne sont pas nécessairement offerts dans toutes les provinces ou tous les territoires. La présente communication n’est qu’un résumé des produits. La garantie réelle est régie par le libellé du contrat d’assurance émis.