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La mondialisation offre aux entreprises de toutes tailles des avantages opérationnels potentiels et des possibilités d’expansion, mais elle peut également être source de nouveaux types de risques environnementaux. Les catastrophes écologiques d’origine humaine figurent parmi les dix principaux risques mondiaux pour ce qui est de la probabilité et l’impact, selon le Rapport sur les risques mondiaux 2019 du Forum économique mondial. Il est plus important que jamais de prendre des mesures adéquates pour évaluer ces risques et de mettre en place un plan d’assurance sur mesure pour minimiser l’impact de la pollution et l’atteinte à l’environnement.

Selon la nature et la portée géographique d’une entreprise, la gestion des risques liés à l’environnement peut s’avérer une tâche complexe. Voici 5 questions à se poser pour évaluer les expositions et risques environnementaux ainsi que les exigences en matière d’assurance.

 

  1. Où une entreprise est-elle la plus susceptible d’être exposée à un sinistre environnemental ?

    Pour mettre en place un programme d’assurance adapté contre les risques environnementaux, vous devez intégrer l’ensemble des installations et activités de l’entreprise mais également évaluer où celle-ci risque d’être la plus exposée, à savoir où ses activités sont susceptibles de provoquer une pollution ou des dégâts sur l’environnement et où les législations locales en matière d’environnement sont les plus sévères face aux risques potentiels de mise en conformité. Il est également nécessaire de savoir si une assurance environnementale est obligatoire dans les territoires où l’entreprise opère.

  2. Quelles sont les réglementations environnementales les plus strictes auxquelles une entreprise doit faire face ?
    Les exigences en matière de conformité environnementale varient considérablement dans le monde, tout comme les niveaux minimaux d’assurance obligatoire pour couvrir la pollution, les dégâts sur l’environnement. Le non-respect d’exigences peut également avoir des conséquences financières, opérationnelles et de réputation allant bien au-delà des frontières ou le non-respect est survenu. Il est essentiel de comprendre les directives opérationnelles et la législation locales pour rester en conformité dans le monde entier. Vous devez vous assurer que le partenaire assureur de l’entreprise peut fournir une expertise géographique complète, notamment avec des spécialistes sur place pour vous aider à répondre aux exigences locales en matière de conformité et d’assurance. Au sein de l’UE, l’acte législatif le plus important actuellement en vigueur est la directive sur la responsabilité environnementale. Cela a créé plusieurs exigences juridiques spécifiques et de grande portée. Toutes les entreprises opérant en Europe doivent donc veiller à ce que ces questions soient couvertes de manière adéquate dans les politiques environnementales qu’elles mènent. A cela, s’ajoute en France la notion de Préjudice Ecologique été introduite dans le Code Civil.

  3. L’entreprise de votre client est-elle exposée à une responsabilité de contamination héritée du passé ?

    Il est important de connaître l’utilisation historique des sites et installations de votre client afin de pouvoir identifier une éventuelle contamination causée par un ancien propriétaire. De manière générale, le principe pollueur-payeur prévaut dans de nombreux pays, à condition de pouvoir identifier le pollueur et que celui-ci soit solvable. Il est également important de comprendre l’étendue de la responsabilité environnementale qui peut avoir été transmise dans les contrats de vente et d’achat lors de l’acquisition de nouvelles installations ou entreprises. Le plan de gestion des risques environnementaux d’une entreprise doit tenir compte du risque qu’elle soit tenue responsable d’une contamination « héritée » et de la responsabilité environnementale associée.

     baril déversant des déchets
  4. La couverture actuelle de votre client prend-elle en compte toutes les garanties pour le protéger d’un sinistre lié à l’environnement ?

    La police d’assurance responsabilité civile d’une entreprise, dans le cas de figure le plus favorable, se limite aux incidents liés à une pollution accidentelle et soudaine chez les tiers. Cette assurance ne couvre pas non plus les pollutions qui se produisent progressivement. A moins d’avoir souscrit une police environnement spécifique et adaptée, le nettoyage de la pollution ou l’atteinte à l’environnement ne sont généralement pas assurés. Une couverture spécifique de responsabilité environnementale peut donc contribuer à couvrir complètement votre client.

  5. Dans quelle mesure est-il nécessaire que votre client puisse compter sur un partenaire assureur offrant un service de gestion de crise ?

    La couverture médiatique et les réseaux sociaux d’aujourd’hui, qui fonctionnent 24/7, peuvent amplifier l’impact des incidents environnementaux. Lorsqu’un incident environnemental se produit, en plus de réparer les dégâts matériels sur l’environnement, une entreprise peut également être amenée à prendre des mesures pour rassurer ses partenaires et le public sur le fait qu’elle a réagi de manière adéquate. Il est important de gérer l’atteinte à la réputation, peu importe les causes à l’origine de l’incident. Si une entreprise est confrontée à des risques environnementaux, elle doit donc préparer et mettre à jour régulièrement un plan de gestion de crise qui comprend des mesures pour protéger sa réputation et assurer la continuité de ses activités.

L'importance de la prévention des incidents 

La réduction des dégâts, la minimisation des coûts et la gestion des sinistres après un incident font partie de tout plan global de contrôle des pertes liées à l’environnement. Les étapes les plus importantes consistent toutefois à évaluer les activités d’une entreprise, analyser des projets spécifiques et déterminer les actions susceptibles de réduire les risques environnementaux. Trouver une compagnie d’assurance qui peut vous aider vous et vos clients à comprendre la réglementation locale en matière d’environnement et vous donner accès à des experts spécialisés pour prévenir les incidents de pollution, vous soutenir en cas d’atteinte à l’environnement et limiter la responsabilité environnementale de votre client.

Ce document est d’ordre informatif et constitue une ressource à utiliser conjointement avec les recommandations de vos conseillers en assurance entreprise dans le cadre de votre programme de prévention des sinistres. Il s’agit d’une simple présentation qui n’a pas vocation à se substituer à un rendez-vous avec votre courtier d’assurance ou à des recommandations d’ordre juridique, technique et professionnel. Chubb est le nom commercial utilisé pour désigner les filiales de Chubb Limited qui fournissent des services d’assurance et connexes. Pour obtenir une liste de ces filiales, veuillez consulter notre site Web sur www.chubb.com. Certains produits peuvent ne pas être disponibles dans tous les pays. Cette communication comporte uniquement des présentations de produit. La couverture est soumise à la langue des polices d’assurance réellement émises.