Les assurances sont pareilles d’une compagnie à une autre… non? C’est peut-être le cas pour plusieurs types d’assurances, mais pas nécessairement pour les assurances bateaux et yachts. Les compagnies qui fournissent de ces assurances offrent un grand éventail de garanties adaptées à leur niveau d’expertise, à leur appétit pour le risque et au type de clients qu’elles veulent attirer.

Vous trouverez ici une description de la protection de base des polices d’assurance bateaux et yachts de même que les critères de sélection que vous devriez appliquer*. Nous énumérons également les facteurs que le souscripteur maritime prend en considération lorsqu’il détermine la tarification. Nous espérons vous aider à prendre des décisions plus éclairées au moment de souscrire une assurance pour votre bateau. C’est vous et seulement vous qui pouvez choisir la combinaison de protection et de prix adaptée à vos besoins. 



Les bases
Tout d’abord, voyons les deux sections d’une police d’assurance bateaux et yachts typique : les dommages matériels et la responsabilité civile. La première section couvre les dommages ou les pertes accidentels subis par le bateau et sa machinerie, qui comprend non seulement la coque et les moteurs, mais aussi les voiles, les objets personnels et l’équipement qui est requis pour faire fonctionner le bateau.
 
La deuxième section, parfois appelée « protection et indemnisation », couvre vos obligations légales envers des tiers. Ces responsabilités peuvent être rattachées à une blessure, à un décès ou à un dommage à la propriété d’autrui découlant du fonctionnement de votre bateau. L’assurance responsabilité civile couvre également vos frais de défense en cas de poursuite pour un incident couvert.



Les dommages matériels : quels sinistres sont couverts?
Cette garantie couvre généralement les réparations de votre bateau associées à la réalisation d’un large éventail de risques. Les meilleures polices fournissent une garantie « tous risques », ce qui signifie que si la cause du sinistre n’est pas explicitement exclue, elle est couverte. Parmi les causes typiques de sinistres qui sont couvertes figurent les phénomènes météorologiques comme le vent, la pluie, la grêle, les éclairs et l’action des vagues; les incendies; le vol et le vandalisme; et les collisions avec les quais, les objets submergés ou flottants et les autres bateaux. Il est judicieux d’opter pour une police qui couvre également votre bateau quand vous le remorquez et que vous l’entreposez sur la terre ferme.
 
Puisqu’il incombe au propriétaire d’entretenir son bateau, l’usure normale est souvent exclue des polices d’assurance bateaux et yachts. Le nombre et le type d’exclusions de la garantie dommages matériels varient d’une compagnie à l’autre, alors prenez le temps de comparer les polices pour éviter les mauvaises surprises.



Règlement du sinistre : valeur agréée ou valeur au jour du sinistre
Ce qui varie le plus entre les différentes garanties dommages matériels des polices d’assurance bateaux et yachts, c’est leur fondement : sont-elles basées sur la valeur agréée ou sur la valeur au jour du sinistre? Dans le premier cas, est habituellement couvert le montant indiqué dans la police quand le bateau est déclaré perte totale. En cas de perte partielle, on couvre souvent la valeur à neuf des biens perdus ou endommagés moins votre franchise, donc compte non tenu de la dépréciation physique. Toutefois, certains objets davantage sujets à l’usure, comme les toiles, les voiles, les remorques et certaines machines, pourraient faire l’objet d’une dépréciation en cas de sinistre couvert.
 
Dans le deuxième cas, la couverture est moins large, mais le prix est généralement moindre. En cas de perte totale, ces polices offrent une protection jusqu’à concurrence de la valeur marchande actuelle du navire, compte tenu de la dépréciation et d’autres facteurs potentiels. En cas de perte partielle, le montant couvert tient habituellement compte de la dépréciation physique des biens perdus ou endommagés ainsi que de la franchise.
 
Votre spécialiste en assurance peut vous aider à déterminer le type de police qui vous convient.



Les garanties pour les biens meubles et le remorquage et l’assistance maritime d’urgence
Les polices d’assurance bateaux et yachts comprennent également souvent une garantie pour les biens meubles et une autre pour le remorquage et l’assistance maritime d’urgence. La première couvre les vêtements, les effets personnels, l’équipement de sport et le matériel de pêche qui sont chargés et déchargés du bateau. Comme pour la garantie dommages matériels, il existe des exclusions propres à chaque compagnie, alors il vaut la peine de comparer les offres.
 
La deuxième couvre les coûts de remorquage et d’assistance maritime d’urgence quand ni vous ni votre bateau n’êtes en danger immédiat. Parmi les services d’urgence couverts que vous pourriez avoir besoin figurent le remorquage à un atelier de réparation, le transport de carburant, de pétrole ou de pièces et la main-d’œuvre d’urgence en cours de route. Vérifiez à l’avance si une franchise s’applique à cette garantie et s’il y a une limite annuelle dans le cas de réclamations de remorquage multiples.



La responsabilité civile : les autres garanties importantes
Le volet responsabilité civile d’une police d’assurance bateaux exhaustive offre plusieurs garanties indispensables. La garantie pour l’enlèvement ou l’élimination de l’épave de votre bateau est importante, surtout si celle-ci est réputée représenter un danger pour la navigation. Les propriétaires de bateau peuvent aussi devoir assumer les frais de confinement et de nettoyage découlant de la pollution ou de la contamination par le pétrole de leur navire. Il est important que la police d’assurance de votre bateau ou de votre yacht prévoie cette garantie (actuellement 939 800 $). Si vous comptez emprunter le bateau de quelqu’un, vérifiez que votre garantie responsabilité civile s’applique à ce bateau. On l’appelle la garantie des non-propriétaires ou la garantie responsabilité civile pour la conduite d’une autre embarcation. Enfin, les propriétaires de bateau qui engagent un équipage naviguant en eaux américaines doivent s’assurer que leur garantie couvre la Jones Act et la General Maritime Law.
 
La plupart des polices bateaux et yachts n’offrent pas de protection lorsque votre bateau est réservé par un tiers ou utilisé à des fins commerciales. Dans des circonstances idéales, une bonne compagnie d’assurance maritime peut couvrir ces situations. Demandez-le dès le départ pour vous assurer d’être bien protégé.



La garantie frais médicaux
Vous devriez vérifier si votre police offre une couverture suffisante pour les frais médicaux. Cette garantie couvre les frais d’administration des premiers soins, d’ambulance et d’hôpital de même que ceux découlant des dommages corporels survenus sur votre bateau, même si vous n’êtes pas légalement responsable. Il est important d’établir si la garantie s’applique lorsque les personnes montent ou descendent du bateau et lorsqu’elles sont tirées par le bateau, lors de la pratique du ski nautique, par exemple. Déterminez si la garantie s’applique à vous et à votre famille. À montants égaux, la protection « par personne » pourrait être préférable à la protection « par accident ».



La garantie bateau non assuré ou sous-assuré
Puisque l’assurance responsabilité civile n’est pas obligatoire pour un bateau, plusieurs plaisanciers n’en possèdent pas. La garantie bateau non assuré entre en jeu lorsque vous subissez des dommages corporels à bord de votre bateau et que ceux-ci sont causés par un autre bateau dont le conducteur n’a pas d’assurance responsabilité civile.



La tarification de l’assurance : les facteurs
Le souscripteur doit considérer plusieurs facteurs au moment de déterminer la tarification (ou la prime) d’une assurance bateaux. Les plus courants sont la valeur, la taille et l’âge du bateau; le type de bateau (bateau à moteur ou à voile); le type de moteurs; le lieu d’amarrage; l’endroit prévu pour la navigation; l’expérience de navigation et l’historique de réclamations du propriétaire; et le montant de la franchise. Parfois, il tient également compte du dossier de conduite automobile du ou des propriétaire(s) et des cours de sécurité nautique suivis. Il existe plusieurs stratégies permettant de réduire le coût de votre assurance bateaux. La plus commune : y aller avec la plus grande franchise que vous pouvez vous permettre. En général, les franchises des garanties dommages matériels commencent à environ 1 % de la valeur assurée du bateau et vont jusqu’à 5 % dans certains cas. Plus le montant de votre franchise est élevé, plus celui de votre prime est bas. Songez donc au montant que vous pourriez débourser de vos poches en cas de sinistre.Plusieurs polices yachts comprennent une période d’inutilisation, qui représente le temps où le yacht est normalement remisé et hors service, par exemple pendant les mois d’hiver en climat froid. Le souscripteur accorde alors normalement un rabais pour chaque mois où le yacht n’est pas utilisé. Vous pouvez réduire votre prime en demandant la période d’inutilisation la plus longue possible.  
 
Pensez à l’endroit où vous utiliserez votre bateau. Si vous naviguez toujours près de votre port d’attache, vous devriez vous demander si une région de navigation plus limitée sur votre police pourrait vous faire économiser.
 
La condition de votre bateau est également un facteur de tarification. Si vous possédez un vieux bateau, le souscripteur pourrait en exiger une inspection récente avant de préparer le devis ou de l’assurer.
 
Enfin, l’installation de dispositifs de sécurité sur votre bateau peut parfois réduire votre prime d’assurance. Certains assureurs maritimes accordent des crédits aux clients qui possèdent par exemple un système d’extinction automatique dans le compartiment moteur, un détecteur de fumée ou de vapeur dans la cale et certains dispositifs d’alarme antivol ou de localisation.



Obtenez l’avis de spécialistes en assurance maritime 
Maintenant que nous vous avons présenté les éléments principaux des polices d’assurance bateaux et yachts, nous espérons que vous pourrez poser les bonnes questions au moment de souscrire une assurance maritime. Il est aussi judicieux d’y aller avec une compagnie d’assurance qui possède une connaissance approfondie de l’assurance bateaux et yachts, un facteur important non seulement au moment de faire votre choix, mais aussi en cas de réclamation. Le Service des risques des particuliers de Chubb possède l’expertise pour vous aider à chaque étape du processus.

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Avec l’assurance embarcation de Chubb, on a le vent dans les voiles.
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