Responsabilité civile générale

Assurance de la responsabilité civile des entreprises

  • Indemnisation complète pour une garantie essentielle
  • Protection internationale
  • Définition étendue d’un assuré

Les produits d’assurance responsabilité civile de Chubb  offrent une protection  primaire contre les  dommages corporels, les  dommages matériels ainsi que le préjudice imputable à la publicité et le préjudice personnel. L’assurance responsabilité civile des entreprises couvre une grande variété de risques de responsabilité civile faisant partis de deux catégories :

  • Responsabilité civile pour les lieux et les opérations  — responsabilité civile liée aux conditions ou activités découlant des  lieux ou des opérations d’une entreprise
  • Responsabilité civile pour les produits et opérations complétées — responsabilité civile d’une entreprise envers un utilisateur qui subit des dommages  causé par un produit fabriqué, vendu ou distribué par l’entreprise

Faits saillants

Garantie internationale pour les poursuites intentées en Amérique du Nord

  • Fournisseurs automatiquement inclus en tant qu’assurés
  • Gestionnaires immobiliers et bailleurs des biens ou des lieux automatiquement inclus en tant qu’assurés
  • Filiales existantes - y compris les partenariats non prévus, les coentreprises et les sociétés professionnelles - incluses en tant qu’assurés
  • Nouvelles filiales - y compris les partenariats non prévus, les coentreprises et les sociétés professionnelles - incluses en tant qu’assurés
  • Responsabilité contractuelle pour dommages corporels, dommages matériels, préjudices imputables à la publicité et préjudices personnels
  • Formule étendue pour les dommages matériels
  • La notion de préjudice personnel inclut la discrimination, le harcèlement et la ségrégation (autres que liés aux pratiques d’emploi)
  • Dommage corporel inclut l’humiliation, la souffrance morale,  le préjudice psychologique ou le choc nerveux découlant d’une blessure physique.
  • Les frais médicaux incluent les dommages occasionnés aux locataires de l’assuré et aux personnes travaillant au nom de celui-ci
  • Pour la garantie des frais médicaux, le délai de signalement est de trois ans après la date de l’accident

L’assurance responsabilité civile peut être souscrite individuellement ou regroupée avec une assurance des biens. Le programme d’assurance responsabilité civile peut inclure une combinaison d’assurances traditionnelles et de mécanismes alternatifs de financement des risques afin d’aider à gérer les risques d’une entreprise. En outre, la police d’assurance responsabilité civile peut être souscrite sur la base d’événements ou sur la base des réclamations présentées.

Avec les options d’extension internationale offertes par l’assurance responsabilité civile de Chubb font en sorte que les opérations outre-mer de votre entreprise obtiennent la même protection de qualité que celle offerte par le programme national. Chubb peut vous assurer contre les risques nationaux ou étrangers, y compris garantir les différences dans les conditions ou les limites des polices émises dans un pays étranger.