Portfolio Avant-garde

Assurance responsabilité civile des administrateurs et dirigeants et des entités

  • Définition étendue d'un assuré
  • Couverture automatique des administrateurs externes pour les organismes sans but lucratif offerte pour les personnes assurées

La garantie responsabilité civile des administrateurs et dirigeants et des entités de Chubb est spécialement conçue pour aider à protéger les biens personnels des dirigeants et des administrateurs d’une entreprise privée ainsi que le bien-être financier de l’entreprise même. En tant que dirigeant ou administrateur d’une entreprise, vous pouvez être tenu personnellement responsable de vos décisions de gestion.

Faits saillants

  • La définition étendue d’un assuré comprend l’organisation mère, les filiales, les dirigeants ou administrateurs, y compris les équivalents étrangers, les membres des comités consultatifs, les conseils d’administration et les comités de gestion, les employés, et les bénévoles à travers le monde
  • Couverture automatique des administrateurs externes pour les organismes sans but lucratif offerte pour les personnes assurées
  • Sous-limite de 500 000 $ pour la couverture des coûts d'évaluation de produits dérivés pour les détenteurs de titres
  • Limite de garantie supplémentaire optionnelle de type « Side A » de 1 000 000 $ pour les cadres dirigeants
  • La définition étendue d’une réclamation pour les personnes assurées comprend :
    • Demandes écrites pour réparation pécuniaire ou non pécuniaire
    • Poursuite au civil et au criminel
    • Démarches réglementaires, procédures administratives et procédures d'arbitrage officielles
    • Demandes d'extradition
    • Couverture des coûts de type « Side A » pour la défense liée à une citation à comparaître
  • Amendes civiles et amendes administratives, là où elles sont assurables pour les personnes assurées, y compris les amendes administratives en vertu de la loi américaine relative aux manœuvres frauduleuses à l'étranger (Foreign Corrupt Practices Act, FCPA)
  • L’exclusion simplifiée assuré c. assuré comprend des exceptions pour la perte financière, les anciens cadres dirigeants après un an, les réclamations hors des États-Unis et du Canada, les réclamations de dénonciateur et d'assurance-emploi par rapport aux personnes assurées, et les réclamations d’employés actionnaires non-cadres
  • Les exclusions relatives à la conduite comprennent le langage final sans appel de l’arbitrage
  • Couverture pour placement privé et premier appel public à l'épargne (PAPE) ayant échoué
  • Offre une exception de type « Side A » complète pour l’exclusion relative à la pollution
  • Soumission garantie dans le cadre d’un PAPE, dont une protection pour les tournées de présentation

Feuillet marketing

Nous savons que vous travaillez sans relâche et que votre compétition est féroce.Nous sommes là pour vous aider.
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