Durabilité et citoyenneté mondiale

Fonds Chubb pour l’état de droit

Le Fonds Chubb pour l’état de droit fait avancer la primauté du droit en soutenant des organismes travaillant à l’établissement et à la consolidation d’institutions juridiques.

Aperçu

Ce fonds a été créé par les avocats de Chubb, qui le gèrent. Il finance des projets portant essentiellement sur :

  • le soutien du système judiciaire dans les marchés émergents;
  • l’aide à la création et à la rédaction de lois pour combler des lacunes (par exemple, pour gérer des problèmes émergents);
  • la quête d’un accès juste et adéquat aux organismes gouvernementaux, pour la résolution des litiges, ou aux commissions de vérité et réconciliation;
  • la lutte systémique contre la corruption;
  • la lutte systémique contre le cybercrime, le financement du terrorisme, le blanchiment d’argent, la traite de personnes et d’autres crimes transfrontaliers;
  • les efforts visant à assurer l’accès systématique à un avis juridique.
    

Nos donateurs

Le Fonds Chubb pour l’état de droit est financé par les contributions volontaires des avocats et des spécialistes de la conformité de Chubb dans le monde entier, par la société et sa fondation de bienfaisance et par ses cabinets juridiques partenaires. Cette association permet au Fonds d’accumuler des ressources et de contribuer concrètement aux organisations du monde entier qui plaident pour la primauté du droit.

Le Fonds est particulièrement redevable aux cabinets juridiques partenaires qui ont financé des projets figurant dans le rapport annuel de 2016 : Clyde & Co., Cozen O’Connor, Crowell & Moring, Debevoise & Plimpton, Duane Morris, Mayer Brown et O’Melveny & Myers. Ces illustres cabinets partagent avec Chubb une vision de collaboration entre conseillers juridiques internes et externes pour faire avancer la mission historique de la profession de juriste.

    

Plaidoyer pour l’état de droit

Pour Chubb, la raison d’être de son fonds pour l’état de droit est claire. Étant la plus grande société d’assurance IARD cotée en bourse dans le monde, Chubb prend chaque jour ouvrable des engagements contractuels considérables dans 54 pays par ses sociétés affiliées. La fiabilité de ces engagements dépend du maintien de systèmes judiciaires solides caractérisés par l’impartialité, l’efficience, l’égalité d’accès et l’autorité.

Dans les dernières années, le Pacte mondial de l’ONU – le plus grand projet de développement durable des entreprises sur la planète – a recherché activement des sociétés qui participent à la promotion de l’état de droit. Le Pacte a créé le cadre Business for the Rule of Law Framework (Les entreprises pour l’état de droit) qui souligne les initiatives entreprises par les sociétés pour promouvoir l’état de droit.

Par cette initiative, l’ONU a étudié les entreprises participant à la promotion de l’état de droit et a trouvé que le Fonds Chubb pour l’état de droit se démarquait tout spécialement. Dans son Business for the Rule of Law Framework, l’ONU a présenté Chubb comme un modèle pour d’autres multinationales. Chubb a d’ailleurs signé le Pacte mondial de l’ONU en 2017, ce qui a renforcé son engagement à appliquer les 10 principes dans sa culture d’entreprise et ses activités courantes.

Retombées du Fonds Chubb pour l’état de droit : les projets que nous avons financés

En 2015 et en 2016, le fonds a financé des projets en Afrique, en Amérique latine, au Moyen-Orient et aux États-Unis pour aider les jeunes incarcérés, les pauvres, les réfugiés et les victimes de conflits politiques violents, et pour lutter contre le crime organisé transnational et la corruption dans la profession juridique. Voici quelques projets récents :

Bourse pour la primauté du droit de Chubb

En plus du Fonds, la société appuie aussi, par sa fondation de bienfaisance, la Bourse pour la primauté du droit de Chubb. Fondée en 2012 en partenariat avec l’école de droit de l’Université de Pennsylvanie, la Bourse ouvre de nouvelles voies aux étudiants désireux de consacrer leur carrière aux droits de la personne et à la primauté du droit sur la scène internationale. Réservée aux diplômés de l’école de droit de l’Université de Pennsylvanie, elle permet aux nouveaux diplômés d’acquérir une expérience précieuse dans une organisation de défense des droits reconnue mondialement, et de lancer leur carrière dans ce domaine. Voici ce qu’en dit Rangita de Silva de Alwis, doyenne associée des affaires internationales de l’école de droit de l’Université de Pennsylvanie : « La Bourse pour la primauté du droit de Chubb est la bourse la plus distinguée de l’école de droit et a opéré une transformation profonde sur l’école comme dans le monde. Ses membres sont des universitaires ou des professionnels remarquables qui travaillent au front pour régler certains des problèmes urgents de notre époque concernant la primauté du droit. »