Les Nouvelles Technologies de l'Information et des Communications modifient le marché de l'informatique. Le développement technologique extraordinaire d'Internet, les récentes lois sur la signature électronique, la loi sur la société de l'information et les directives européennes transforment les comportements privés et professionnels. Cette double pression induit une profonde et soudaine mutation des concepts qui régissent l'économie et donc l'émergence de nouvelles activités.

Les sanctions boursières ont corrigé les trajectoires et les corrigent encore. L'effervescence Internet initiale se calme et les marchés sont plus matures.

Malgré les fluctuations, le chantier reste grand ouvert. Basé sur Internet et les TIC, il met en œuvre les technologies de communication, de sécurité avec le chiffrement, et les espaces de confiance avec les infrastructures à clés publiques (PKI).

Les risques, s'ils ne sont pas nouveaux dans le domaine des TIC, sont amplifiés et démultipliés par la puissance de systèmes et de moyens de communication toujours plus performants.

Parallèlement, la mondialisation des échanges (matériels, logiciels et services) place le problème dans un contexte juridique international sur un théâtre où les acteurs sont mieux formés aux procédures et plus exigeants vis-à-vis des fournisseurs.

Chubb est un assureur international incontesté dans le créneau des NTIC et soutenu par une équipe de spécialistes avec plus de 20 ans d’expérience dans ce domaine.

A qui s'adresse nos produits ?

A vos clients ou prospects qui exercent leur activité dans le domaine informatique en général ; qu’ils développent des produits (matériels ou logiciels) ou qu’ils exploitent des produits (matériels ou logiciels) pour le compte de tiers.

Dans ce contexte entrent :

• Les SSII :
  • audit
  • conseil
  • développement de logiciels
  • intégration systèmes
  • déploiement
  • formation


• Les sociétés fournissant des services :
  • Fournisseur d'Applications Hébergées (FAH ou ASP) que les sociétés développent elles-mêmes les applications ou les achètent à des tiers.
  • Infogérance : Administration, gestion et/ou exploitation des ressources informatiques, pour le compte de tiers.
  • Hébergeur : Gestion de ressources (matériel, logiciel, bande passante...) et fourniture de services (outils d'exploitation, de supervision...).


• Les sociétés exploitant des moyens de communication pour le compte de tiers : Intermédiaires Internet ou opérateurs de télécommunication.

Comment fonctionnent nos polices ?

Tous nos produits d’assurance sont conçus dans la même philosophie : une rédaction claire et sans équivoque. Notre objectif est d’établir des textes que nos clients peuvent comprendre sans avoir recours à un « lexique spécialisé dans le jargon des Assureurs ».

La police d’assurance « AVANTECH » garantit l’assuré contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant lui incomber en vertu du droit commun en raison des préjudices causés aux tiers, à la suite d’une faute professionnelle commise par l’assuré ou les personnes dont il est civilement responsable lorsqu’elles sont dans l’exercice de leur activité.

La police d’assurance interviendra à la place de l’assuré, lorsque sa responsabilité civile sera retenue, pour indemniser un tiers. Il faut qu’il y ait réclamation d’un tiers pour que la police puisse jouer. Conformément aux principes du droit, ce dernier doit rapporter la triple preuve d’un dommage, d’une faute et d’un lien de causalité entre la faute et le dommage. Dans ce triptyque, la notion de faute prête le plus à discussion. En effet, soumise à l’interprétation subjective des tribunaux, elle peut revêtir les formes les plus variées.

Quelques exemples de fautes professionnelles :

• Erreur de la SSII chargée de mettre en place un nouveau logiciel ayant entraîné une perte d'exploitation du fait de l'interruption d'un système informatique d'un client.
• Mauvaise sauvegarde faite par une SSII avant d'installer un nouveau programme causant des pertes de données au client.
• Absence de mesures de sécurité logique adaptée (mise à jour non actualisée, insuffisance des mesures de sécurité...) à l'activité du client n'ayant pas permis d'éviter l'intrusion de pirates, l'infection par des codes malicieux ou le vol de données confidentielles...

Le Loss Control : service intégré

Les services souscription et Loss Control travaillent en étroite collaboration de manière à proposer à vos clients des polices d’assurances adaptées à leur activité, à leur situation géographique et à leur surface financière.

Vous bénéficiez d’une aide pour approcher et suivre vos clients. Nous intégrons également la gestion des risques et de la qualité dans nos programmes d'assurances. Notre premier objectif est d'aider les assurés à optimiser la qualité et la sécurité de leurs prestations pour garantir un meilleur service à leurs clients.

Notre ingénieur informaticien vous aide à :

• Comprendre : notre ingénieur vous apportera une aide pour rencontrer et comprendre pleinement l’activité de vos clients et suivre leurs rapides évolutions.
• Analyser : Au terme d’une visite technique, notre ingénieur est en mesure d’évaluer, sur la base d’un questionnaire et d’outils d’analyse développés par Chubb, les risques technologiques et juridiques présentés par l’activité de votre client,
• Prévenir : notre ingénieur peut accompagner vos clients dans leur démarche de gestion des risques, de la sécurité et de la qualité, en les aidant à rédiger leur plan de secours.
• Informer : L’équipe Technologie organise régulièrement des formations individuelles ou collectives sur les NTIC et les risques informatiques.

Pour élaborer une offre adaptée au profil du client, nous exigeons un dossier d’étude comprenant au minimum :

• Le questionnaire Chubb
• La plaquette commerciale ou l'adresse Internet de la société
• Le bilan financier
• Les contrats-types utilisés
• L'extrait Kbis
• Enfin, l' analyse du contexte de l'affaire et les besoins du client sont essentiels.

Pour de plus amples détails, veuillez prendre contact avec le Bureau Chubb le plus proche.