Entreprises de services professionnels
Assurances spécialisées de Chubb

Les entreprises de services professionnels sont toujours à la merci de poursuites reliées aux services qu'elles fournissent. Même si une poursuite en justice n'est pas fondée, assurer sa défense peut être coûteux. Nous comprenons ce genre de préoccupations et nous proposons des garanties sur mesure pour des douzaines de catégories d’entreprises de services professionnels.

Responsabilité civile professionnelle pour les avocats

Une poursuite en justice découlant d'une erreur, qu'elle soit réelle ou perçue, peut être coûteuse à défendre et entraîner des pertes financières importantes. Nous travaillons main dans la main avec des cabinets d'avocats, petits et grands, pour offrir une couverture complète en matière d'assurance responsabilité civile professionnelle, de même qu'une expertise en gestion du risque.

La nouvelle police d'assurance Responsabilité civile professionnelle pour les avocats de Chubb est conçue pour les cabinets comprenant 10 avocats ou plus. Nous offrons une expertise unique en matière de souscription dans notre secteur d'activité : nos souscripteurs évaluent chaque entreprise en fonction de sa valeur intrinsèque et élaborent un programme d’assurance responsabilité civile conçu pour répondre aux besoins spécifiques de chacune.

Parce que chaque cabinet d'avocats possède une culture unique, nos souscripteurs tiennent une rencontre de souscription avec chaque futur assuré, en personne ou par conférence téléphonique, qui nous permet d'évaluer la gestion et les contrôles internes du cabinet, de constituer un régime de couverture adapté à ses besoins et de communiquer à l'entreprise des suggestions pratiques en ce qui concerne la gestion des risques importants. Les régimes proposés offrent aussi des services en matière de prévention des sinistres et un service de traitement des sinistres sans pareil assuré par nos spécialistes des réclamations liées au travail des avocats.

Chubb répond aux besoins de plusieurs des plus grands et des plus prestigieux cabinets d'avocats dans le monde, et les garanties comprennent :

• une police sur la base des réclamations présentées, non sur la base des réclamations présentées et déclarées;
• une définition des services professionnels élargie incluant ceux de tiers convenu, d'arbitre ou de médiateur, de conseiller en relations gouvernementales ou d'agent politique, et d’intermédiaire pour l’assurance des titres de propriété;
• une définition élargie de « réclamation »;
• une définition élargie d’un « acte préjudiciable »;
• des plafonds pouvant aller jusqu'à 25 millions de dollars;
• l'avance des frais de défense;
• le droit de choisir son propre avocat, advenant une réclamation;
• une couverture partout dans le monde;
• la protection du partenaire innocent;
• la possibilité d'une période de déclaration prolongée bilatérale (bidirectionnelle);
• police non résiliable par l'assureur une fois les primes payées.

Nos souscripteurs sont également en mesure de personnaliser une police en y ajoutant des améliorations supplémentaires adaptées aux besoins particuliers des cabinets assurés.

Responsabilité civile professionnelle pour les avocats salariés

Étant donné que les entreprises soucieuses des coûts emploient des avocats pour obtenir les services juridiques traditionnellement délégués à des cabinets d'avocats, les avocats d’entreprise font face à un risque accru de responsabilité civile, surtout de la part de tierces parties non clientes. La loi des États-Unis de 2002 sur la réforme de la comptabilité des sociétés ouvertes et la protection des investisseurs (Sarbanes-Oxley Act) a également accru la sensibilisation du milieu juridique en matière de responsabilité civile. Chubb connaît les risques spécifiques de faute professionnelle affectant les avocats d’entreprise, et nous avons élaboré notre programme d'assurance Responsabilité civile professionnelle pour les avocats salariés de manière à fournir une couverture large et adaptée aux avocats d’entreprise dans cet environnement en évolution.

La police Responsabilité civile professionnelle pour les avocats salariés comprend les garanties suivantes :

• couverture en matière de réclamations de la part de tierces parties non cliente;
• couverture en ce qui concerne les réclamations liées à la réglementation de la SEC (Securities & Exchange Commission, soit la commission des valeurs mobilières des États-Unis);
• aucune franchise pour les réclamations non indemnisées par l'employeur et remboursement complet des réclamations indemnisées (sous réserve d’une franchise auto-assurée);
• couverture dommages et intérêts punitifs (là où ceux-ci sont assurables légalement);
• couverture pour des réclamations par des collègues de travail en matière de discrimination, de harcèlement ou de congédiement injustifié découlant du travail juridique accompli par l'avocat pour l'entreprise;
• couverture en cas de réclamations faites par des employés que l'avocat de l’entreprise est chargé de représenter;
• couverture des frais encourus pour la défense contre des réclamations faites par l'employeur, le conseil d'administration et les dirigeants;
• couverture relative à des activités de représentation effectuées à titre bénévole et approuvées par l’employeur.

Responsabilité civile multimédia

L'assurance responsabilité civile multimédia, qui contribue à protéger l'assuré contre des réclamations nées de la collecte et de la communication de renseignements, est essentielle pour toute entreprise médiatique. La diversité des réclamations déposées contre les médias et les dédommagements  accordés par les jurys aux dépens des entreprises médiatiques sont en augmentation constante.

Un bon programme d'assurance responsabilité civile multimédia est donc essentiel. Les produits d'assurance responsabilité civile multimédia de Chubb ont été mis au point par des avocats habitués aux causes liées à la liberté d’expression (ou au 1er amendement de la constitution des États-Unis),  familiers avec la défense de causes liées aux médias et la consultation auprès de clients médiatiques sur les méthodes à utiliser pour éviter les réclamations avant qu'elles ne surviennent. Chubb propose actuellement des produits innovants en matière de responsabilité civile pour les médias, conçus sur mesure pour les médias d’information, et l'Assurance responsabilité civile multimédia, une couverture s'adressant à pratiquement n'importe quelle catégorie d'entreprises médiatiques.