La sécurité à bord des embarcations
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La sécurité à bord des motomarines

Considérée comme un « sport extrême » par ceux qui appartiennent à la sous-culture des motomarinistes de compétition, l’utilisation d’une motomarine est devenue courante sur les plans d’eau du Canada. Vous devez savoir de quelles façons maximiser votre propre protection et celle des membres de votre famille, et réduire vos risques de responsabilité civile reliés à l’utilisation de ces embarcations.

Le site suivant offre des conseils, traite des règlements et du matériel de sécurité pour TOUS les types d’embarcations :

http://www.tc.gc.ca/securitenautique/equipment.htm

Voici les dernières nouvelles relatives aux lois, au matériel de sécurité et au comportement des motomarinistes qui sont susceptibles de vous intéresser. Soyez prudent!

UNE PREUVE DE COMPÉTENCE DE CONDUCTEUR est maintenant requise, en vertu de la loi au Canada, pour toutes les personnes nées après le 1er avril 1983 qui conduisent une embarcation à moteur à des fins récréatives. Sont incluses dans ces embarcations, les motomarines, comme les « Jet Skis » et « Sea Doo ».

DEPUIS LE 15 SEPTEMBRE 2002, tous les conducteurs de motomarines (de 16 ans ou plus) doivent également détenir une Preuve de compétence. 

Le conducteur doit détenir en tout temps une preuve de compétence lorsqu’il est à bord de tout bateau à moteur, notamment d’une motomarine. La preuve de compétence peut prendre l’une des trois formes suivantes:

1. Une Carte de conducteur d’embarcation de plaisance qui peut être obtenue en passant un examen approuvé par la Garde côtière canadienne. L’examen comporte 49 éléments de connaissance et la note de passage est établie à 75 %. Après avoir passé l’examen, le plaisancier se voit délivrer une Carte de conducteur d’embarcation de plaisance valide pour la vie.
2. Une carte de conducteur ou l’équivalent délivré par l'État ou le pays.
3. Une liste de vérification de sécurité pour bateau de location dûment remplie, dans le cas d’une embarcation louée.

Il est recommandé de suivre un cours de navigation agréé par la Garde côtière avant de passer l’examen. Pour obtenir la liste des fournisseurs de cours agréés de votre région, visitez le site Web de la Garde côtière, www.ccg-gcc.gc.ca ou téléphonez au 1-800-267-6687.

ÂGE MINIMUM POUR CONDUIRE UNE MOTOMARINE — Seules les personnes de 16 ans ou plus sont autorisées légalement à conduire une motomarine. Ces conducteurs sont assujettis au Règlement sur la compétence des conducteurs. Un passager de moins de 16 ans doit être accompagné par un conducteur qui satisfait aux exigences légales en matière d’âge et de preuve de compétence.

ÉQUIPEMENT DE SÉCURITÉ OBLIGATOIRE POUR LES MOTOMARINES — Les articles suivants constituent l’équipement minimum obligatoire, en vertu de la loi, pour la conduite d’une motomarine dans les eaux canadiennes :

• Permis. (Assurez-vous de la conformité du document et du marquage sur la motomarine!).
• Vêtement de flottaison individuel (VFI) ou gilet de sauvetage approuvé au Canada, de taille appropriée pour chaque personne à bord. (Choisissez une couleur vive pour une meilleure visibilité.) Les VFI gonflables ne sont pas autorisés sur les motomarines.
• Ligne d’attrape flottante (15 m).
• Lampe de poche étanche ou trois fusées de détresse approuvées au Canada de type A, B ou C.
• Dispositif ou appareil de signal sonore.
• Dispositif de propulsion manuelle ou une ancre avec au moins 15 m de cordage, de câble ou de chaîne*.
• Écope ou pompe à main*.
• Extincteur (classe 5 BC)*.

*Les trois derniers articles ne sont pas obligatoires, si toutes les personnes à bord portent un VFI approuvé au Canada et de la taille appropriée.

SKI NAUTIQUE OU REMORQUAGE — Les règlements exigent :

• Qu’un observateur soit à bord de la motomarine.
• Que la motomarine soit munie d’un siège pour chaque personne remorquée.
• Qu’un VFI soit à bord pour chaque personne remorquée, si celle-ci ne le porte pas.

REMARQUE : Les activités de remorquage sont interdites au cours de la période commençant une heure après le coucher du soleil jusqu’au lever du soleil.

CONDUITE RESPONSABLE D’UNE MOTOMARINE - La manœuvrabilité et la capacité de démarrage rapide d’une motomarine ne changent rien aux règles et aux comportements sur les voies navigables du Canada. Certains des pires accidents de navigation des dernières années ont été causés par des conducteurs de motomarines qui « bourdonnaient » ou tentaient d’asperger d’autres embarcations ou des nageurs. Une mauvaise évaluation de la vitesse et de la distance peut alors être tragique. Sauter dans le sillage des autres bateaux, s’approcher trop près de ceux-ci ou les croiser à l’avant est aussi dangereux.

Quelle que soit votre vitesse, vous êtes également responsable pour le sillage que crée votre embarcation. Vous ne devez pas faire de sillage qui nuirait à d’autres bateaux, aux berges, aux quais ou à d’autres utilisateurs de la voie navigable (par exemple, des nageurs ou plongeurs).

Un conducteur de motomarine est plus susceptible d’être inculpé pour l’une des infractions suivantes :

• Dépassement de la limite de vitesse affichée ou non affichée. La limite non affichée est de 10 km/h dans les 30 mètres de la rive dans les provinces de l’Alberta, de la Saskatchewan, du Manitoba et de l’Ontario. La Garde côtière recommande fortement de toujours réduire sa vitesse près de la rive.
• Conduite d’une motomarine d’une façon qui peut compromettre la sécurité des personnes ou des biens en raison des conditions climatiques, de la circulation maritime, des dangers, etc.
• Conduite négligente sans considération pour les autres personnes.

Les règlements sur les abordages font l’objet d’une publication qui peut être obtenue dans les librairies autorisées et chez quelques détaillants de fournitures maritimes. Ils valent la peine d’être examinés.

LES MESURES DE SÉCURITÉ LORS DU PLEIN comprennent les règles suivantes :

• Arrêtez le moteur et faites débarquer les passagers.
• Ne fumez pas.
• Évitez de trop remplir le réservoir et essuyez tout débordement de carburant.
• Assurez-vous de ventiler le compartiment du moteur en soulevant le siège avant de faire démarrer le moteur.

LOCATION D’UNE MOTOMARINE — Vous devez remplir une liste de vérification de sécurité pour embarcation de location, à moins que vous ne déteniez une autre forme de preuve de compétence reconnue. Le conducteur doit avoir à bord la liste de vérification de sécurité pour embarcation de location, signée par l’entreprise de location et lui-même, comme preuve de compétence.

PRÊT D’UNE MOTOMARINE — Le prêt d’une motomarine fait appel à la responsabilité du propriétaire et du conducteur. Vous avez la responsabilité de voir à ce que la personne qui emprunte votre motomarine comprenne les règlements de navigation canadiens et les mesures de sécurité dans la conduite d’une motomarine. Ces règlements sont contenus dans le GUIDE DE SÉCURITÉ NAUTIQUE qui peut être obtenu gratuitement en composant le 1-800-267-6687.